Conseil Municipal du 08 novembre 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2006191DECISION DE TRAITER UN POINT DE L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
2006193CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006194CREDIT DE TRESORERIE : renouvellement de la ligne de crédit pour 2007 - Délibération - (sans annexe)
2006195SOCIETE HIPPIQUE URBAINE : subvention pour la rénovation de l’ancien bâtiment mitoyen de l’écurie - Délibération - (sans annexe)
2006196PERSONNEL COMMUNAL - filière médico-sociale : régime indemnitaire des puéricultrices territoriales faisant fonction de responsables de structure - Délibération - (sans annexe)
2006197ECOLE ELEMENTAIRE SAINT GEORGES II : échange scolaire européen - projet ’’Comenius’’ - Délibération - (sans annexe)
2006198MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : proposition de transfert de nouvelles compétences en matière de petite enfance - Délibération - (sans annexe)
2006199CONVENTION ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET L’ASSOCIATION L’ENFANT ET LA FAMILLE - Délibération - (sans annexe)
2006200CONTRAT DE VILLE : programmation 2006 - 3ème partie - Délibération - (sans annexe)
2006201CONTRAT DE VILLE : création d’une ’’cyberbase’’ à la bibliothèque des Pins et à la médiathèque - Délibération - (sans annexe)
2006202QUARTIER SAINT-JOSEPH : travaux de réaménagement des espaces extérieurs - 1ère tranche - Délibération - (sans annexe)
2006203PISCINE DE PLEIN AIR DE HAGUENAU : exploitation de la buvette - Délibération - (sans annexe)
2006204ECOLE ELEMENTAIRE SAINT-NICOLAS II - ravalement de la façade : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006205REAMENAGEMENT DES ABORDS DE LA GARE DE DE MARIENTHAL - travaux de voirie : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006206RENOVATION DES LOCAUX DU SERVICE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE L’ANIMATION : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006207STATION D’EPURATION DE MARIENTHAL - travaux d’entretien, de rénovation et d’amélioration : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006208CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL ET SERVICE DE L’EAU : marchés à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
2006209ESPACES VERTS : marchés d’entretien - Délibération - (sans annexe)
2006210ENTRETIEN DU FOSSE ’’FALLGRABEN’’ ET DE SON ANNEXE ’’GAENZGRAWE’’: convention de délégation de maîtrise d’ouvrage - Délibération - (sans annexe)
2006211NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DANS DIVERS BATIMENTS MUNICIPAUX : passation des marchés - Délibération - (sans annexe)
2006212COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - AFFICHAGE ELECTRONIQUE : marché relatif aux panneaux de télé-information - Délibération - (sans annexe)
2006213RELAIS CULTUREL : construction d’un nouvel immeuble - lancement de l’opération - Délibération - (sans annexe)
2006214BATIMENTS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2006215CHASSE COMMUNALE : désignation d’un estimateur - Délibération - (sans annexe)
2006216FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2007 - Délibération - (sans annexe)
2006217SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ’’NAUTILAND’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2006218INTERVENTION DE M. François SCHULTZ (article 4 du règlement intérieur) - Délibération - (sans annexe)
2006219PRODUITS IRRECOUVRABLES : admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe)